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# Compte-rendu de séance du conseil municipal du 24 octobre  2025
- URL: https://maizeroy.fr/compte-rendu-de-seance-du-conseil-municipal-du-24-octobre-2025/
- Published: 2025-12-12T20:03:00.000Z
- Updated: 2026-09-16T14:06:42.000Z
- Description: Cérémonie du 11 Novembre, repas des anciens, entretien du ruisseau de Charmes et ajustement budgétaire.
- Author: Jean-Michel Delor
- Tags: Conseils municipaux, Vie municipale

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 24 octobre 2025 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Huit conseillers présents, un excusé. Secrétaire de séance : Nathalie Dubost. Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l'unanimité.

## Cérémonie commémorative du 11 Novembre

La cérémonie se tiendra le samedi 30 novembre à 11 h 30, place de l'église, après la messe célébrée dans la commune. \[Le procès-verbal indique « 2024 » : à vérifier.\]

## Repas des anciens

La date proposée est en janvier 2026.

## Entretien du ruisseau de Charmes

À la demande de riverains, une analyse juridique et cadastrale a été menée avec un géomètre et le livre foncier. Les parcelles bordant le cours d'eau appartiennent aux riverains, non à la commune ; le ruisseau est un cours d'eau non domanial. Son entretien (élagage, enlèvement des embâcles, gestion de la végétation) relève des propriétaires riverains, en application des articles L. 215-2 et L. 215-14 du Code de l'environnement. Une servitude d'accès pourra être créée si nécessaire.

Le conseil, à l'unanimité, maintient la position de non-intervention de la commune sur ces parcelles privées.

## Fongibilité

Un réajustement de 150 € du budget primitif est adopté pour couvrir l'annuité d'un prêt.

Fin de séance à 21 h 20\. Décisions adoptées à l'unanimité des huit votants.

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Ce texte est un résumé rédigé pour le site à partir du document officiel. Seul le document joint fait foi.

[Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2025Proces-verbal-seance-du-24-10-2025.pdf68 KBdownload-circle](https://maizeroy.fr/content/files/2025/12/Proces-verbal-seance-du-24-10-2025.pdf "Download")