Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 24 mars 2023 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Sept conseillers présents, deux pouvoirs, trois excusés. Secrétaire de séance : Julien Alif Fischer.
Budget primitif 2023
Le budget, examiné chapitre par chapitre, est adopté à l'unanimité : 652 856,34 € en fonctionnement et 781 524,52 € en investissement, soit 1 434 380,80 €.
Taux d'imposition 2023
La taxe d'habitation, gelée de 2020 à 2022, est de nouveau votée et ne concerne plus que les résidences secondaires et les logements vacants. Les taux sont maintenus à l'unanimité : taxe d'habitation 17,08 %, taxe foncière sur le bâti 25,26 %, sur le non bâti 36,70 %.
Élection d'un troisième adjoint
François Maire, seul candidat, est élu troisième adjoint par huit voix, avec une abstention, et installé.
Indemnités de fonction
Le conseil fixe les indemnités à 25,5 % de l'indice brut 1027 pour le maire et 9,9 % pour chacun des trois adjoints, Jean-Claude Petit, Nathalie Dubost et François Maire. Adopté par huit voix et une abstention.
Attribution de compensation 2023
Le conseil accepte à l'unanimité le montant calculé par la CCHCPP sur la base du rapport de la CLECT : 18 933,14 € au titre de décembre 2022, référence pour les attributions de janvier à octobre 2023.
Fourrière animale
Après la fermeture administrative de la fourrière conventionnée par la CCHCPP, la fourrière de la Deuxième chance à Richemont est retenue. Le conseil autorise à l'unanimité la signature de la convention tripartite ; la cotisation est versée par la CCHCPP, les frais de stérilisation restent à la charge de la commune.
Création d'un emploi d'adjoint technique
Dans le cadre de l'insertion des personnes en situation de handicap, le conseil crée à l'unanimité un emploi permanent d'adjoint technique à 4/35e pour l'entretien du village, ouvert au recrutement par contrat d'une personne reconnue handicapée, pour neuf mois avant titularisation éventuelle.
Temps de travail de l'agent d'entretien
Le temps hebdomadaire de l'adjoint technique chargé du ménage des deux sites communaux passe de deux à trois heures au 1er août 2023. Adopté à l'unanimité.
Divers
- Départ à la retraite d'un agent, à évoquer au prochain conseil.
- Nids de poule : enrobé à froid et location d'une plaque vibrante.
- Talus de l'allée de l'Écluse : glissière bois et plantations plutôt qu'un grillage ; projet de renaturation du chemin près de la grotte avec la Communauté de communes.
- Giratoire : début des travaux le 28 mars 2023.
- Orgue : financement envisagé entre la Fondation du patrimoine, le conseil de fabrique et la mairie.
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