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# Compte-rendu de séance du conseil municipal du 24 mars 2023
- URL: https://maizeroy.fr/compte-rendu-de-seance-du-conseil-municipal-du-24-mars-2023/
- Published: 2023-03-29T15:39:00.000Z
- Updated: 2026-09-14T19:22:25.000Z
- Description: Budget 2023 de 1,43 million d'euros, taux inchangés, François Maire élu troisième adjoint, fourrière animale, création d'un emploi d'entretien.
- Author: Jean-Michel Delor
- Tags: Conseils municipaux, Vie municipale

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 24 mars 2023 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Sept conseillers présents, deux pouvoirs, trois excusés. Secrétaire de séance : Julien Alif Fischer.

## Budget primitif 2023

Le budget, examiné chapitre par chapitre, est adopté à l'unanimité : 652 856,34 € en fonctionnement et 781 524,52 € en investissement, soit 1 434 380,80 €.

## Taux d'imposition 2023

La taxe d'habitation, gelée de 2020 à 2022, est de nouveau votée et ne concerne plus que les résidences secondaires et les logements vacants. Les taux sont maintenus à l'unanimité : taxe d'habitation 17,08 %, taxe foncière sur le bâti 25,26 %, sur le non bâti 36,70 %.

## Élection d'un troisième adjoint

François Maire, seul candidat, est élu troisième adjoint par huit voix, avec une abstention, et installé.

## Indemnités de fonction

Le conseil fixe les indemnités à 25,5 % de l'indice brut 1027 pour le maire et 9,9 % pour chacun des trois adjoints, Jean-Claude Petit, Nathalie Dubost et François Maire. Adopté par huit voix et une abstention.

## Attribution de compensation 2023

Le conseil accepte à l'unanimité le montant calculé par la CCHCPP sur la base du rapport de la CLECT : 18 933,14 € au titre de décembre 2022, référence pour les attributions de janvier à octobre 2023.

## Fourrière animale

Après la fermeture administrative de la fourrière conventionnée par la CCHCPP, la fourrière de la Deuxième chance à Richemont est retenue. Le conseil autorise à l'unanimité la signature de la convention tripartite ; la cotisation est versée par la CCHCPP, les frais de stérilisation restent à la charge de la commune.

## Création d'un emploi d'adjoint technique

Dans le cadre de l'insertion des personnes en situation de handicap, le conseil crée à l'unanimité un emploi permanent d'adjoint technique à 4/35e pour l'entretien du village, ouvert au recrutement par contrat d'une personne reconnue handicapée, pour neuf mois avant titularisation éventuelle.

## Temps de travail de l'agent d'entretien

Le temps hebdomadaire de l'adjoint technique chargé du ménage des deux sites communaux passe de deux à trois heures au 1er août 2023\. Adopté à l'unanimité.

## Divers

- Départ à la retraite d'un agent, à évoquer au prochain conseil.
- Nids de poule : enrobé à froid et location d'une plaque vibrante.
- Talus de l'allée de l'Écluse : glissière bois et plantations plutôt qu'un grillage ; projet de renaturation du chemin près de la grotte avec la Communauté de communes.
- Giratoire : début des travaux le 28 mars 2023.
- Orgue : financement envisagé entre la Fondation du patrimoine, le conseil de fabrique et la mairie.

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