Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 23 février 2024 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Six conseillers présents, deux pouvoirs, un absent. Secrétaire de séance : Thomas Favier.
Compte administratif 2023
Le conseil arrête à l'unanimité les comptes 2023 : en investissement, 48 442,73 € de dépenses et 68 330,74 € de recettes réalisées ; en fonctionnement, 168 633,63 € de dépenses et 807 105,80 € de recettes. Résultats de clôture : 19 888,01 € en investissement, 638 472,17 € en fonctionnement, soit 658 360,18 € au total.
Affectation du résultat 2023
L'excédent de fonctionnement est affecté pour 25 943,93 € en réserves d'investissement, le solde de 612 928,24 € étant reporté en fonctionnement. Adopté à l'unanimité. [Une erreur de plume sera signalée au conseil du 31 mai 2024 : 25 543,93 € au lieu de 25 943,93 €.]
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties
La loi de finances pour 2024 permet d'exonérer de taxe foncière les logements neufs performants sur le plan énergétique et les logements ayant fait l'objet de travaux de rénovation énergétique. Le conseil décide à l'unanimité une exonération de 50 % pendant cinq ans pour les constructions nouvelles, et de 50 % pendant trois ans pour les logements rénovés, à compter de l'année qui suit le paiement des travaux.
Convention Citeo contre les déchets abandonnés
Le projet de convention n'ayant pas été produit, le point est reporté au prochain conseil, où le maire présentera le texte.
Cotisation à la Mission locale du Pays messin
En 2023, la Mission locale a reçu onze jeunes de la commune en entretien, attribué 528 € d'aides et permis la signature de deux contrats. La cotisation 2024, de 501,60 € (1,20 € par habitant sur 418 habitants), est approuvée à l'unanimité.
Compte de gestion 2023
Le compte de gestion établi par le receveur municipal, conforme au compte administratif, est approuvé à l'unanimité.
Divers
- Zone d'accélération des énergies renouvelables étendue à toutes les toitures ; information aux habitants à venir. Un projet photovoltaïque important est en cours à la ferme Simon.
- Nettoyage de printemps le samedi 16 mars à 14 h, rendez-vous à la mairie ou à la salle de Chevillon.
- Nécessité de curer le ruisseau en sortie de station d'épuration.
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