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# Compte-rendu de séance du conseil municipal du 15 septembre 2023
- URL: https://maizeroy.fr/compte-rendu-de-seance-du-conseil-municipal-du-15-septembre-2023/
- Published: 2023-09-18T11:54:00.000Z
- Updated: 2026-09-14T19:27:32.000Z
- Description: La rue du Clos du Moulin baptisée, lancement de la procédure des biens sans maître, sécurité rue de Pange et dons pour l'orgue.
- Author: Jean-Michel Delor
- Tags: Conseils municipaux, Vie municipale

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 15 septembre 2023 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Huit conseillers présents, un pouvoir, deux excusés. Secrétaire de séance : Thomas Favier.

## Dénomination de la rue du Clos du Moulin

La voie du lotissement est dénommée rue du Clos du Moulin, avec une numérotation de 1 à 8 selon les lots. Adopté à la majorité, avec une voix contre et une abstention.

## Commune « Ruban vert »

La proposition de poser un panneau de soutien au « Ruban vert » pour le don d'organes est rejetée.

## Biens sans maître

Le conseil autorise à l'unanimité le maire à engager la procédure des biens sans maître pour les parcelles 14-056 et 29-057.

## Divers

- Virement de crédits entre comptes d'investissement.
- Quelques maisons de Chevillon restent hors du zonage d'assainissement.
- La commune est sollicitée pour définir des zones d'accélération des énergies renouvelables ; appel à projet de la CCHCPP pour la promotion d'un sport olympique, avec 300 € de subvention.
- Zone 30 : plusieurs chats écrasés rue de Pange et un incident avec un chauffard près des enfants attendant le bus ; le conseil est invité à réfléchir aux moyens de ralentir la circulation.
- Orgue : le Département accorde les 20 % demandés ; dix donateurs ont réuni 2 000 € via la Fondation du patrimoine ; les travaux sont lancés et les bonnes volontés sont appelées pour la rénovation des pièces en bois de l'église.
- Enfouissement des réseaux : Thomas Favier et un couple de riverains seront les interlocuteurs.
- Proposition d'installer un boîtier SOS sur les défibrillateurs, à étudier.

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Ce texte est un résumé rédigé pour le site à partir du document officiel. Seul le document joint fait foi.

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