Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 13 juin 2025 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Huit conseillers présents, un excusé ayant donné pouvoir. Secrétaire de séance : Nathalie Dubost. Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé.

Cession du bail de chasse du lot 2

Par courrier du 13 mai 2025, Charles Notredame, titulaire du bail de chasse portant sur environ 384 ha du territoire communal, demande à céder ses droits à son fils Loïc Notredame, qui s'engage à reprendre le bail aux conditions initiales et à respecter le cahier des charges. Le conseil autorise la cession à l'unanimité et charge le maire de signer l'avenant. Cette délibération annule et remplace la délibération 016-2025, qui visait par erreur le lot 1.

Barrière de sécurité sur l'ouvrage d'art de la RD 4E

La barrière de l'ouvrage d'art de la RD 4E est vétuste et non conforme. Le conseil approuve les travaux de mise aux normes par l'entreprise CM2E pour 6 487,75 € HT (7 785,30 € TTC), prend acte de la participation du Département sur une partie du linéaire et exige la préservation de l'arbre voisin. Adopté par six voix pour et deux abstentions.

Sauvegarde externalisée de la mairie

Le secrétariat ne dispose pas d'une sauvegarde satisfaisante de ses données. Le conseil approuve à l'unanimité la solution de sauvegarde externalisée, conforme au RGPD, proposée par la CCHCPP avec Moselle Fibre, pour 235 € par an (120 € de contribution initiale et 115 € de suivi).

Divers

Information sur les suites du vote du 5 mai relatif à la méthanisation ; visite de l'unité de méthanisation avec GRDF le 25 juin.

Procès-verbal établi le 4 juillet 2025.

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