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# Arrêté municipal n° 16-2024 – Occupation du domaine public pour le festival La Remorque du Pat
- URL: https://maizeroy.fr/arrete-municipal-n-16-2024/
- Published: 2024-06-17T11:37:07.000Z
- Updated: 2026-09-16T14:06:47.000Z
- Description: N° 16-2024 | 17/06/2024 | festival des 28 et 29 juin 2024, Familles Rurales Grain's de Folie
- Author: Jean-François Leidelinger
- Tags: Arrêtés & affichage officiel, Vie municipale

Le maire de Maizeroy, vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2213-1 à L. 2213-6, vu la demande de l'association Familles Rurales « Grain's de Folie » en vue de l'organisation du festival « La Remorque du Pat » les 28 et 29 juin 2024, considérant l'intérêt que représente cette manifestation pour l'animation des villages de Maizeroy et Chevillon, arrête :

## Article 1

L'association Familles Rurales « Grain's de Folie » est autorisée à occuper le domaine public communal à titre gracieux, et à le sous-louer, pour le déroulement du festival.

## Article 2

L'occupation du domaine public fait l'objet d'une autorisation spécifique délivrée dans le cadre des pouvoirs de police du maire.

## Article 3

Le maire est chargé de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation est transmise au président de l'association.

Fait à Maizeroy le 17 juin 2024.

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Ce texte est un résumé rédigé pour le site à partir du document officiel. Seul le document joint fait foi.

[Arrêté n° 16-2024 du 17 juin 2024016-2024 Autorisation d'occupation domaine public.pdf55 KBdownload-circle](https://maizeroy.fr/content/files/2024/06/016-2024-Autorisation-d-occupation-domaine-public.pdf "Download")